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Marques déposées par la société étrangère SERENITY
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E-BIObased
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

E-BIObased
SERENITY SAS, Société de droit belge

Numéro de dépôt :
4079523
Date de dépôt :
27/03/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
27/03/2024
E-BIObased de SERENITY

Présentation de la marque E-BIObased

Déposée par voie électronique le 27 mars 2014 par la société étrangère SERENITY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « E-BIObased » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-16 du 18 avril 2014.

Le déposant est la société étrangère SERENITY domicilié(e) rue Jules Bordet, ZI C - 7180 - SENEFFE - Belgique.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET ORES, M. Fabrice PIGEAUX domicilié(e) 36 rue de St Pétersbourg - 75008 - PARIS - France.

La marque E-BIObased a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4079523.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 34 35

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque E-BIObased est expirée depuis le 27 mars 2024.

SERENITY a également déposé les autres marques suivantes : E -DOSE BIOBASED , SERENITY , E-Dosette , E-Vial , E-DOSEBiobased , Ability , E -BIO BASED , E-Bio , E-Dose , Serenity


SERENITY SAS, Société de droit belge - rue Jules Bordet, ZI C - 7180 - SENEFFE - Belgique


CABINET ORES, M. Fabrice PIGEAUX - 36 rue de St Pétersbourg - 75008 - PARIS - France


Publication - Publication le 18 avr. 2014 au BOPI 2014-16

Enregistrement sans modification - Publication le 18 juil. 2014 au BOPI 2014-29

Composants électriques ou électroniques de cigarettes, à savoir batteries, microprocesseurs, logiciels destinés à l'analyse de la consommation de cigarettes électroniques ;

Tabac ; articles pour fumeurs ; allumettes ; cigares ; cigarettes ; papier à cigarettes ; pipes ; briquets pour fumeurs ; boîtes ou étuis à cigares ou à cigarettes ; cendriers pour fumeurs ; cigarettes électroniques, pipes électroniques, cigarette électronique aromatisée, pipes électroniques aromatisées, liquides pour cigarettes électroniques ; liquides aromatisés pour cigarettes électroniques ; vaporisateurs (atomiseurs) de cigarettes électroniques, porte-cigarettes électroniques, filtres pour cigarettes électroniques ;

Services de vente au détail ou en gros, en magasin ou à distance, d'articles pour fumeurs, cigarettes électroniques, pipes électroniques, de cigarettes ou cigares à usage médical, batteries électriques pour cigarettes électroniques, recharges aromatisées pour cigarettes électroniques, atomiseurs pour cigarettes électroniques, cartomiseurs pour cigarettes électroniques, liquides pour cigarettes électroniques, étuis pour cigarettes électroniques.